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La TPS/TVH sont ajoutées à la caisse.
Nous garantissons qu'il n'y aura aucun frais à payer lorsque vous recevrez votre commande.
Au Canada, l'or, l'argent et le platine purs (999+) sont exonérés de la TPS/TVH ! Tous les autres produits sont assujettis à la TPS de 5 % et à toute autre taxe de vente provinciale. La taxe apparaîtra sous « taxes » dans votre panier ou à la caisse.
Vous désirez gérer vos propres taxes ? Nous pouvons ajuster votre compte pour que les taxes n'apparaissent pas lors de votre commande. Contactez-nous
Nouvelles exigences concernant la taxe de vente du Québec
Depuis le 1er septembre 2019, Silver Gold Bull Inc. est tenu de percevoir la taxe de vente du Québec (TVQ) dans la province du Québec. Notre numéro d’inscription à la TVQ est le NR 0000 2984.Calcul de la taxe
La taxe sera calculée à la fin de la commande sur notre site Web en fonction du caractère imposable du produit et d’un taux de taxation de 9,975 %.Caractère imposable du produit
Seuls les produits en or pur, argent et platine (999+) ne sont pas soumis aux TPS/TVQ ! Tous les autres produits sont assujettis à 5 % de TPS et à 9,975 % de TVQ.Exemption
Si vous possédez un numéro d’inscription à la TVQ valide, vous n’êtes pas tenu de payer la TVQ. Veuillez nous contacter par téléphone au +1-877-646-5303 ou par courriel à sales@silvergoldbull.com pour nous fournir votre numéro de TVQ et nous vous rembourserons la TVQ imputée.Remarque : Les informations ci-dessus ne constituent pas une description complète des lois et des exigences en matière de taxes de vente. Elles ne fournissent au lecteur qu’un bref aperçu des lois et des exigences de taxes actuels relatives aux transactions avec Silver Gold Bull Inc.